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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBELLA
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BUCHET CHASTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUCHET CHASTEL
LIBELLA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3597827
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2028
BUCHET CHASTEL de LIBELLA

Présentation de la marque BUCHET CHASTEL

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUCHET CHASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIBELLA domicilié(e) 7 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 519 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BUCHET CHASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUCHET CHASTEL arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

LIBELLA a également déposé les autres marques suivantes : Libretto , Poche Illustrateur , KAM TCHA TKA , Libretto, L'intime et l'ailleurs , LIBELLA , libretto , QUI VIVE , PHEBUS , , PHEBUS


LIBELLA, Société par actions simplifiée - 7 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France - SIREN 419519954


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569652 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694367 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, livres sur support numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), almanachs, modèles de broderie, calendriers, cahiers, cartes géographiques, cartes, catalogues, dessins, formulaires, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, manuels, marques pour livres, livres, livrets, périodiques, prospectus, brochures, publications, reliures, albums, reproductions graphiques, lithographies, revues (périodiques), atlas.

Education, formation, divertissement. Cours par correspondance, informations en matière de divertissement, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, services d'imagerie numérique, informations en matière de divertissement, prêt de livres, publication de livres, microédition, mise en page autre qu'à buts publicitaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.; Publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, services de reporters, services de traduction.